Comprendre
Trois options.Une seule question : laquelle vous correspond ?
Aucune de ces options n'est meilleure en soi, ni fiscalement, ni humainement. Chacune répond à des priorités différentes. L'objectif de cette page est de vous aider à formuler vos propres questions.
A
Conserver
Continuité patrimoniale et conservation des actifs au sein de la société.
- Continuité patrimoniale
- Conservation des actifs
- Gouvernance à organiser entre héritiers
- Liquidité personnelle limitée
Ce scénario vous parle si
- Vous souhaitez conserver les immeubles dans la famille.
- Vos héritiers sont prêts à s'organiser pour gérer ensemble.
- Votre besoin de liquidité personnelle reste limité.
Questions à se poser
- Qui gérera concrètement les immeubles dans dix ans ?
- Comment organiser la gouvernance entre héritiers (statuts, pacte, charte) ?
- Comment financer les travaux futurs sans vendre ?
À valider avec vos conseils
- Droits de succession et de donation applicables à votre régionÀ déterminer avec votre fiscaliste/notaire.
- Modalités de donation d'actions et démembrement éventuelÀ déterminer avec votre fiscaliste/notaire.
- Impact d'une réserve de liquidités insuffisanteÀ déterminer avec votre fiscaliste/notaire.
B
Transmettre
Préparation de la génération suivante et continuité familiale du patrimoine.
- Donation ou succession des actions
- Gouvernance à organiser entre héritiers
- Capacité et volonté des enfants à gérer
- Liquidité à prévoir pour l'égalisation et les besoins futurs
Ce scénario vous parle si
- Vous souhaitez préparer la génération suivante.
- Vous envisagez une donation ou une succession des actions.
- Vos enfants souhaitent ou peuvent participer à la continuité familiale.
Questions à se poser
- Qui pourra gérer les immeubles et prendre les décisions ?
- Comment organiser la gouvernance entre les héritiers ?
- Quelle liquidité prévoir pour une égalisation ou des besoins futurs ?
À valider avec vos conseils
- Modalités civiles d'une donation ou succession d'actionsÀ déterminer avec votre fiscaliste/notaire.
- Conséquences fiscales adaptées à votre situationÀ déterminer avec votre fiscaliste/notaire.
- Statuts, pacte familial et organisation de la gouvernanceÀ déterminer avec votre fiscaliste/notaire.
C
Céder
Une opération globale potentielle ; la société continue d'exister.
- Une seule opération potentielle
- La société poursuit son existence
- Valeur des actions distincte de la valeur des immeubles
- Influencée par dette, cash, baux, travaux, risques, fiscalité latente et structure
Ce scénario vous parle si
- Vous préférez une seule opération globale plutôt qu'une série de ventes.
- Vous souhaitez que la société poursuive son existence avec un nouvel actionnaire.
- Vous voulez connaître la valeur des actions, distincte de celle des immeubles.
Questions à se poser
- Quels éléments un acquéreur retranche ou ajoute par rapport à la valeur des immeubles ?
- Quelles garanties sont généralement demandées au cédant ?
- Que deviennent la dette bancaire et les comptes courants ?
À valider avec vos conseils
- Fiscalité d'un share deal dans votre situation personnelleÀ déterminer avec votre fiscaliste/notaire.
- Traitement de la fiscalité latente dans le prixÀ déterminer avec votre fiscaliste/notaire.
- Clauses de garantie d'actif et de passifÀ déterminer avec votre fiscaliste/notaire.
Et concrètement ?
Appliquez ces trois lectures à vos propres chiffres.
Le simulateur produit une première lecture économique A / B / C sans vous demander votre identité.
Information pédagogique. Aucun scénario n'est présenté comme fiscalement préférable. Les aspects fiscaux et juridiques doivent être validés avec votre fiscaliste et votre notaire.